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Mentions légales — ApresLeOui

Dernière mise à jour : 14 août 2026

1. Édition du site

Le site et l'application « ApresLeOui » (ci-après « le Service ») sont édités par :

  • Nom : Clément Loukou
  • Forme juridique : entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
  • Siège : 9 rue Guy de Maupassant, 59790 Ronchin, France
  • SIRET : 844 248 880 00032
  • RCS : non applicable (auto-entrepreneur)
  • Capital social : non applicable (entreprise individuelle)
  • TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Numéro de téléphone : 06 24 69 50 41
  • Adresse e-mail : contact.apresleoui@gmail.com

Directeur de la publication : Clément Loukou

2. Hébergement

Le Service est hébergé par :

  • Hébergeur (application/serveurs) : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
  • Hébergeur (base de données) : Neon Inc. — infrastructure hébergée dans l'Union européenne (région Francfort, Allemagne)
  • Hébergement des fichiers médias (photos importées) : Vercel Blob (Vercel Inc., mêmes coordonnées que ci-dessus)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Service (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Clément Loukou, à l'exception des éléments fournis par les utilisateurs eux-mêmes (photos importées, contenus rédigés dans le cadre de leur mariage, etc.), qui restent leur propriété.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Clément Loukou.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Service est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Délégué à la protection des données (DPO) : non applicable — la nature et le volume des traitements effectués par ApresLeOui ne rendent pas obligatoire la désignation d'un DPO au sens du RGPD.

Contact pour toute question relative aux données personnelles : contact.apresleoui@gmail.com

5. Cookies

Le Service peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (authentification, session) ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

Clément Loukou s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Service, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Clément Loukou ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Service ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas de perte de données, sous réserve des dispositions relatives à la sauvegarde des données prévues dans les Conditions Générales de Vente.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, sauf disposition légale contraire applicable aux consommateurs.